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Marques déposées par PASCAL TROUVIN
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QUETAL.FR
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUETAL.FR
PASCAL TROUVIN

Numéro de dépôt :
3662205
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
QUETAL.FR de PASCAL TROUVIN

Présentation de la marque QUETAL.FR

Déposée le 3 juillet 2009 par PASCAL TROUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUETAL.FR »

Le déposant est PASCAL TROUVIN domicilié(e) 25 CHEMIN DU RIVAL - 38690 - BELMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL TROUVIN domicilié(e) 25 CHEMIN DU RIVAL - 38690 - BELMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUETAL.FR est expirée depuis le 3 juillet 2019.


PASCAL TROUVIN - 25 CHEMIN DU RIVAL - 38690 - BELMONT - France


PASCAL TROUVIN - 25 CHEMIN DU RIVAL - 38690 - BELMONT - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).